MODULE 4 : LA DIRECTIVE DDA EN DÉTAILS

Catégorie : Modules e-learning DDA

Le périmètre d’application de la DDA,
Activités hors champs d’application de la DDA,
Distinction entre activité à titre principal et à titre accessoire,
Les produits dérogataires vendus par les intermédiaires à titre accessoire,
Les conditions d’accès et d’exercice,
Les obligations d’information et de conseil,
Les conflits d’intérêt,
Document d’information sur le produit d’assurance non-vie,
Document d’information clé en assurance vie,
Les exigences de gouvernance des produits d’assurance,
Impact de la directive sur l’obligation de conseil,
Les activités Européennes,
Sanctions et compétences respectives de l’ACPR et des autres autorités des états membres,
Les relations entre les autorités.