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MENTIONS LEGALES
Centre de formation COTTILLE Développement
SAS au capital de 80 000 €uros
RCS Nantes : 434 633 913
Siège social : 5, avenue du parc de Procé 44100 NANTES
Contact : dorra@qualite-assurance.com
Propriétaire du site : Dorra COTTILLE
Directeur de la publication : Dorra COTTILLE
Hébergeur :
GoodBarber SAS au capital de 147 066 €uros
R.C.S. Ajaccio : 438 864 894
Siège social : CampusPlex - 12 rue Général Fiorella - 20 000 AJACCIO
Contact : info@webzinemaker.net
Enregistrement et agrément
Le centre de formation COTTILLE Développement est un centre de formation enregistré auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi DIRECCTE sous le numéro 52 44 04782 44.
Dans le cadre de l’obligation liée au Décret Qualité, notre Organisme de Formation est enregistré sur le DATA-DOCK.
Toute représentation et / ou reproduction, intégrale ou partielle, de l’un quelconque des éléments constitutifs du site https://www.qualite-assurance-forum.com/, est formellement interdite.
Signalement de contenu illicite
Pour nous signaler tout contenu illicite sur https://www.qualite-assurance-forum.com/ ou d’autres sites qui lui sont liés merci d'écrire à contact@qualite-assurance.com et de nous préciser dans votre message l'adresse de la page où figure le contenu illicite (son URL) ainsi que la description des contenus, afin que nous puissions intervenir rapidement.
Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site (notamment les textes, graphismes, logos, vidéos…) sont la propriété de Madame Dorra COTTILLE, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable du propriétaire du site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :
Centre de formation COTTILLE Développement 5, avenue du parc de Procé 44100 NANTES
Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur le site https://www.qualite-assurance-forum.com/ le sont à titre informatif. Ni le propriétaire du site, ni le centre de formation COTTILLE Développement ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Le centre de formation COTTILLE Développement et le propriétaire du site mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D’une manière générale, le centre de formation COTTILLE Développement et le propriétaire du site ne pourront être tenus responsables de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site https://www.qualite-assurance-forum.com/ ou d’autres sites qui lui sont liés.
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et le centre de formation COTTILLE Développement et le propriétaire du site déclinent par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
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